Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORANGE GUM
PHYTO-GUM (SARL)
Numéro de dépôt :
3135104
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ORANGE GUM
Déposée le 30 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-GUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORANGE GUM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-GUM domicilié(e) 2, avenue Olbius Riquier, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 574 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHYTO-GUM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet total n°422730 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406108 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement d'adresse n°406107 - Publication au BOPI 2005-01-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Produits diététiques à savoir gomme à mâcher à la vitamine c.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORANGE GUM"
